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Appels à projets

Trophées de la bioéconomie
Ce concours récompense un projet de filière fondé sur l’action d’entreprises ou de professionnels en faveur de la valorisation des bioressources dans la production, l’utilisation ou la transformation de celles-ci dans le but de créer de la valeur sur tous les maillons de la chaîne en substituant en tout ou partie du carbone fossile par du carbone renouvelable.
 
2ème Appel à projets 2018 "aides aux investissements pour l’amélioration des infrastructures liées à l’évolution et à l’adaptation de la foresterie" (Type d’opération 4.3 B du PDR Franche-Comté)
Le 2ème Appel à Projets "aides aux investissements pour l’amélioration des infrastructures liées à l’évolution et à l’adaptation de la foresterie" (TO 04.03B) de l’année 2018 du PDR Franche-Comté est lancé.
 
Appel à projets "Modernisation/PCAE 2018" du PDR Franche-Comté
Le deuxième appel à projets "Modernisation/PCAE" de l’année 2018 du PDR Franche-Comté est lancé.
 
Concours d’innovation - Programme d’investissement d’avenir : 89 lauréats de la 1ère vague
Les 89 lauréats de la 1ère vague du "concours d’innovation" organisé, en décembre 2017, dans le cadre du Programme d’investissements d’avenir sont connus depuis le 09/07/2018.
 
Grand plan d’investissement, volet agricole - Appel à manifestation d’intérêt "Structuration des filières agricoles et agroalimentaires"
Stéphane Travert, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, annonce le lancement d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) « structuration des filières agricoles et agroalimentaires » opéré par FranceAgriMer. Cet AMI s’inscrit dans le cadre de l’axe 3 du volet agricole du grand plan d’investissement concourant à l’« innovation et la structuration des filières », en lien avec les engagements pris par les acteurs économiques dans le cadre des plans de filière.
 
DiNA CUMA : Lancement du 2ème appel à projet "Conseil stratégique" et "Hangars et bâtiment annexes"
Le dispositif d’accompagnement des projets et initiatives (DiNA) des coopératives d’utilisation en commun de matériel agricole (CUMA) contribue à encourager les dynamiques de groupe ainsi que les investissements collectifs portés par les CUMA.
 
Modificatif Appels à projets relatif à la mise en place d’une nouvelle aide à l’amélioration des peuplements forestiers (REPORT DE LA DATE DE DEPOT)
Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, a décidé la mise en place d’une aide nationale à l’amélioration des peuplements forestiers pour remédier à l’insuffisance du renouvellement en qualité et en quantité des peuplements qui met en péril l’avenir de la filière forêt-bois française. Cette mesure s’inscrit dans le cadre du volet « agricole » du Grand Plan d’Investissement (GPI) 2018-2022.
 
Appel à projets animation GIEE
Cet appel à projets renforce le soutien aux GIEE pour financer l’animation et l’appui technique. Il contribue financièrement à la mise en oeuvre de projets de GIEE ambitieux du point de vue de la réflexion systémique engagée et du point de vue de la diffusion et de la capitalisation des résultats et expériences envisagées. Parmi ces GIEE, une attention particulière sera portée aux GIEE apportant une réponse structurelle à la crise de l’élevage et apportant une ou des solutions à la suppression ou la réduction de l’usage d’herbicides dont :e glyphosate.
 
Appel à projets "Trophées de l’agro-écologie" 2018
Le concours des "Trophées de l’agro-écologie" 2018 se déroulera du 15 avril 2018 au 31 juillet 2019. Ce concours est doté de 20 000 €. La date limite de dépôt des dossiers de candidature est fixée au 30 juin 2018.
 
AAP PRALIM 2018- erratum adresse mail
Attention, l’adresse mail à utiliser pour l’envoi des dossiers à la DRAAF est le suivant : pna.draaf-bourgogne-franche-comte@agriculture.gouv.fr (en minuscules) et non PNA.draaf-bourgogne-franche-comte comme mentionné initialement. Pour en savoir plus : http://draaf.bourgogne-franche-comt...
 
Appel à projets "soutien aux équipements d’exploitation forestière" (Type d’opération 08.06 B du PDR Franche Comté)
Un appel à candidatures vient d’être ouvert le 3 avril 2018. Il concerne les "micro, petites ou moyennes" entreprises suivantes : . Entreprises prestataires de travaux forestiers (ETF) . Exploitants forestiers Le formulaire et les pièces minimales obligatoires, seront déposés au plus tard le 15 juin 2018 (cachet de la poste faisant foi) à la Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt Bourgogne-Franche-Comté S.R.F.O.B. 4 bis, rue Hoche - BP 87865 - 21078 DIJON Cedex (...)
 
Appel à projets : "Amélioration de la valeur environnementale des peuplements forestiers" - Type d’Opération 8.5. A du PDR Franche Comté
Un appel à candidatures vient d’être ouvert le 3 avril 2018. Il concerne les propriétaires forestiers publics et privés qui souhaitent réaliser des travaux d’amélioration de la valeur environnementale des peuplements Les demandes complètes, seront déposées au plus tard le 15 juin 2018 auprès des DDT concernées Tout commencement de l’opération (signature d’un devis ou d’un bon de commande,) avant la date de réception de votre demande d’aide par la DDT rendra votre dossier inéligible. Veuillez trouver (...)
 
Appel à projets DEPHY EXPE
Nouvel appel à projets DEPHY EXPE visant à sélectionner des projets d’expérimentation de systèmes agro-écologiques pour un usage des pesticides en ultime recours.
 
Appel à projets « Dotation aux jeunes agriculteurs » 2018

La dotation jeunes agriculteurs vise à accompagner les projets d’installation performants d’un point de vue environnemental et économique ; elle est modulable selon la zone, les actions prévues en faveur de l’agro-écologie, de la recherche de valeur ajoutée et la création d’emploi. Les installation portées par des candidats hors cadre familial bénéficient d’un appui supplémentaire ; il en est de même pour les projets qui portent sur des ateliers concernant les filières en déficit de renouvellement (porcins, ovins, apiculture,etc...)

Les demandes sont à déposer tout au long de l’année entre le 9 janvier et le 9 octobre 2018

 
Appel à projets pour le financement des collectifs d’agriculteurs engagés ou s’engageant dans la transition agro-écologique à bas niveau de produits phyto pharmaceutiques
Ensemble, relevons le défi ! Appel à projets pour les groupes d’agriculteurs souhaitant diminuer l’utilisation des produits phytos
 
Appel à projets 2018 "aides aux investissements pour l’amélioration des infrastructures liées à l’évolution et à l’adaptation de la foresterie" (Type d’opération 4.3 B du PDR Franche-Comté)
L’appel à candidatures est ouvert à compter du 15 janvier 2018. Il concerne les propriétaires forestiers publics et privés qui souhaitent réaliser des travaux d’aménagement de massifs forestiers Les demandes complètes, seront déposées au plus tard le : 15 mai 2018 auprès des DDT concernées Aucun commencement de l’opération (signature d’un devis ou d’un bon de commande) ne peut avoir lieu avant la date de réception de votre demande d’aide par la DDT Les modalités de mise en œuvre sont précisées dans la (...)
 
Appel à projets 2018 "Communication régionale ECOPHYTO" Bourgogne-Franche-Comté
Lancement de l’appel à projets (AAP) "Communication régionale ECOPHYTO", région Bourgogne-Franche-Comté au titre de l’année 2018. Date d’ouverture : 09 janvier 2018 Date de clôture : 25 février 2018 (inclus) Retrouvez plus d’informations dans le . Pour répondre à l’AAP, vous devez obligatoirement renseigner la "Actions d’initiative locale ECOPHYTO" relative aux actions régionales de communication 2018 (annexe (...)
 
Programme national pour l’alimentation : lancement du 4ème appel à projets pour 2017-2018
Doté d’une enveloppe de 1,5 million d’euros, il vise à soutenir des projets d’intérêt général répondant aux enjeux sanitaires, socio-économiques et environnementaux de l’alimentation. En savoir plus et télécharger le cahier des charges de l’appel à projet, également disponible en PJ. A noter que cette année, le dépôt des dossiers se fera sur le site « mes démarches » du Ministère. La clôture des candidatures est le 24 novembre 2017. Il est vivement conseillé de contacter au préalable la DRAAF et/ou l’ADEME, (...)
 
2e arrêté modificatif pour le 3e appel à projet méthanisation en Franche-Comté
Le 3e appel à projet "unités de méthanisation rurale" est modifié comme suit :
- Le délai de complétude est fixé au 30 septembre 2017 (au lieu du 15 septembre 2017)
 
Appel à projets Challenge intitulé « ROSE- Robotique et Capteurs au Service d’Ecophyto »
Les ministères chargés de l’Agriculture et de la Transition Écologique et Solidaire lancent, en partenariat avec l’ANR, un appel à projets Challenge intitulé « ROSE- Robotique et Capteurs au Service d’Ecophyto ».
 
Appel à projets national Ecophyto II - Publication - date limite 1er septembre 2017
Nous vous informons que l’appel à projets national 2017 relatif au plan Ecophyto II est disponible sur le lien suivant : http://agriculture.gouv.fr/appel-projets-national-ecophyto-2017 La date limite de dépôt des candidatures est le 1er septembre 2017 au soir, à minuit. Cet appel à projet, lancé par l’Agence française pour la biodiversité (AFB) et les ministères en charge de l’agriculture et de l’environnement, a pour but d’identifier des projets innovants et efficients permettant la mise en œuvre de (...)
 
Appel à projets de recherche et innovation - Protection durable des cultures sans néonicotinoïdes : améliorer l’émergent et ouvrir des perspectives innovantes
Date limite de réponse : 17 juillet 2017 à 12h Les détails pratiques et les documents à télécharger sont disponibles sur le site Ecophyto Recherche. Trois types de réponses sont possibles au présent appel : - Projets exploratoires, - Projets de démonstration ou d’incubation, - Projets de plus grande ampleur scientifique et d’interdisciplinarité (R&D). Le plan national Écophyto II, adopté en octobre 2015, a pour objectif de réduire progressivement l’utilisation, la dépendance, les risques et les (...)
 
Lancement d’un appel à projets visant à sélectionner des projets d’expérimentation de systèmes agro-écologiques pour un usage des pesticides en ultime recours dans le cadre du dispositif DEPHY EXPE du plan Ecophyto II.
Le plan Ecophyto II a conforté le dispositif DEPHY, en permettant, via l’appel à candidature de 2016, le passage du dispositif DEPHY Ferme de 2000 à 3000 exploitations. Le présent appel à projet vise à consolider le dispositif DEPHY-Expé en finançant un réseau d’expérimentation de systèmes agro-écologiques en rupture forte vis à vis de l’utilisation des pesticides.
 
Appel à projets du Pralim 2017 (Plan régional de l’alimentation)
L’appel à projets 2017 pour le Plan régional de l’alimentation est ouvert.
 
Appel à Projets type d’opération 6.1 A et B du PDR Franche-Comté relatif à l’installation « dotation jeunes agriculteurs » et « prêts bonifiés » 2017
Un appel à projets vient d’être ouvert le 23 janvier 2017. Les types d’opération « dotation jeunes agriculteurs » et « prêts bonifiés » visent à accompagner les projets d’installation performants d’un point de vue environnemental et économique, avec une dotation modulable pour favoriser les installations dans les filières en déficit de renouvellement (porcins, ovins, etc.) et un appui pour les installations hors du cadre familial, répondant aux besoins définis dans le PDR. Les demandes seront déposées au (...)
 
Appel à projets "Amélioration des Infrastructures liées à l’évolution et à l’adaptation de la foresterie"
L’appel à candidatures "Amélioration des Infrastructures liées à l’évolution et à l’adaptation de la foresterie" vient d’être ouvert. Il concerne les propriétaires forestiers publics et privés qui souhaitent réaliser des travaux d’aménagement de massifs forestiers Les demandes complètes, seront déposées au plus tard le : 31 mars 2017 auprès des DDT concernées Aucun commencement de l’opération (signature d’un devis ou d’un bon de commande) ne peut avoir lieu avant la date de réception de votre demande d’aide (...)
 
Appel à projets "Mise en valeur des espaces pastoraux" en Franche-Comté
Un appel à projets pour des aides à la mise en valeur des espaces pastoraux (type d’opération 7.6B du PDR) est lancé conjointement par la Région Bourgogne-Franche-Comté et la DRAAF Bourgogne-Franche-Comté depuis le 16 janvier 2017, au titre du PDR de Franche-Comté. L’appel à projets vise à soutenir financièrement le maintien des paysages et à conserver le patrimoine naturel. L’aide au financement d’investissements matériels (clôtures, accès, citerne, chalets,…) facilitera le travail au quotidien de (...)
 
Appel à projets "Aide à la formation professionnelle et à l’acquisition de compétences"
Un appel à projets (AAP) pour l’Aide à la formation professionnelle et à l’acquisition de compétences (sous-mesure 1.1A des PDR) est lancé depuis le 15 décembre 2016.
 
Appel à projets national du programme national de l’alimentation : lancement en septembre 2016
Le nouvel appel à projets national du Programme National pour l’Alimentation (PNA) sera lancé en septembre 2016, avec un budget de 1 500 000 euros. Clôture : 1er novembre 2016 Sont recherchés en priorité des projets fédérateurs, démultipliables ou exemplaires en cohérence avec les quatre priorités de la politique publique de l’alimentation : la justice sociale ; l’éducation alimentaire des jeunes ; la lutte contre le gaspillage alimentaire ; l’ancrage territorial et la mise en valeur du (...)
 
Appel à projets "AMELIORATION DE LA VALEUR ECONOMIQUE DES PEUPLEMENTS" (Subvention FEADER -sous-mesure 8.6.A du PDR Franche-Comté-)
Attribution de subventions FEADER du type d’opération 8.6.A du PDR Franche-Comté relative à l’amélioration de la valeur économique des peuplements
 
Appel à projets "Diversification agricole et non agricole"
Les demandes doivent être déposées pour le 19 Août 2016 (délai de rigueur).
 
DEPHY-Fermes - Appel à candidatures
DEPHY-Fermes - Appel à candidatures
 
"Opérations de modernisation des exploitations agricoles" - PDR Franche-Comté
Appel à projets "Opérations de modernisation des exploitations agricoles" - PDR Franche-Comté
 
Appel à projets « Aide à l’installation des jeunes agriculteurs »
L’appel à projets est lancé à partir du 29 janvier jusqu’au 10 octobre inclus Il concerne les candidats qui souhaitent s’installer en qualité d’agriculteur avec le bénéfice des aides à l’installation. Les demandes complètes, seront déposées au plus tard le 10 octobre 2016 à la DDT du département du siège de l’exploitation agricole support de votre installation. Le comité de sélection chargé de l’examen des demandes d’aide se réunira plusieurs fois au cours de l’appel à projets : le 04 février 2016, le 17 (...)
 
Appel à projets « mise en valeur des espaces pastoraux »
APPEL À PROJETS 2016 Type d’opération 7.6B du programme de développement rural de Franche-Comté "Mise en valeur des espaces pastoraux" L’appel à candidatures est ouvert du 05/01/2016 au 25/03/2016 Les modalités de mise en œuvre sont précisées dans l’appel à candidature et la notice. Appel à candidature 7.6B Notice demande d’aide 7.6B Formulaire demande d’aide 7.6B
 
Appel à projets pour l’année 2016 concernant l’appui technique.
FranceAgriMer met en place un dispositif d’aides pour : les démarches d’appui technique collectifs aux exploitations agricoles (ATC) ; la mise en œuvre de prestations techniques rattachées (PTR) à ces ATC ; l’animation technique régionale (ATR). Ce dispositif vise à accompagner les démarches collectives d’assistance technique aux exploitations agricoles afin de leur permettre d’atteindre les objectifs de double performance économique et environnementale. Date limite de dépôt des candidatures : 31 (...)
 
Appel à projets aides de minimis investissements de mises aux normes en zones vulnérables historiques
Un appel à projets relatif à une aide au soutien des éleveurs en zones vulnérables historiques fragilisés par des investissements de gestion des effluents d’élevage est mise en place. La gestion des dossiers relève d’un appel à projets. Le dépôt des candidatures doit être effectué auprès de la Direction Départementale des Territoires du siège de l’exploitation : sur le périmètre de la Franche-Comté : jusqu’au 29 février 2016. sur le périmètre de la Bourgogne : jusqu’au 29 janvier (...)