DRAAF Bourgogne - Franche-Comté - Production et filières

PAEC 2026

2026-04-09T09:13:53Z

Vous trouverez dans cet article :

la liste des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) ouverts en 2026 :

paec 2026 (pdf - 13.2 kio)

la liste des mesures ouvertes à la contractualisation pour 2026 :

maec mesures 2026 (pdf - 361.7 kio)

le lien vers la cartographie des PAEC de 2023 à 2026 :

https://cartes.gouv.fr/rechercher-u...

Pour télécharger les couches SIG, consultez le pas-à-pas disponible ici :

https://data.geopf.fr/annexes/DRAAF...

La filière forêt-bois de Bourgogne - Franche-Comté : quelles trajectoires pour les massifs forestiers d'ici 2040 ?

2026-04-07T13:40:12Z

Avec plus de 1,7 million d'hectares de forêt, la Bourgogne - Franche-Comté (BFC) est une région forestière majeure. Les principales essences exploitées sont le sapin, l'épicéa, le Douglas, le chêne et le hêtre. Sa filière bois contribue à 15 % des prélèvements nationaux, génère 8,4 millions de mètres cubes (Mm3) par an (dont environ 39 % de bois d'œuvre) et représente 20 000 emplois dans la région. Alors que le contrat forêt-bois régional porte une vision ambitieuse pour la décennie 2018-2028, fondée sur une augmentation durable de la récolte, la filière fait face à des défis de grande ampleur, notamment liés aux crises sanitaires et au changement climatique. La région a en effet connu une baisse de 25 % de la production biologique nette entre 2020 et 2024 (passant de 10,3 à 7,7 Mm3/an)2, entre autres causée par l'épidémie de scolytes, insectes ravageurs des épicéas3. Ces aléas s'accompagnent d'épisodes significatifs de dépérissement et de mortalité dus aux sécheresses. À l'aval, la filière souffre d'un manque de main-d'œuvre et elle est confrontée à un contexte économique et politique fluctuant : crise de l'énergie, nouvelles réglementations, etc. Dans le même temps, les attentes sociétales se renforcent quant aux usages de la forêt, à la préservation de la biodiversité, aux aménités paysagères, etc.

Face à ces défis, la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté a commandé une étude prospective, cofinancée par le Conseil régional et l'interprofession Fibois BFC. Elle a été confiée au consortium Solagro, Eepos et Futuribles et s'est déroulée de septembre 2024 à mars 2026. Elle visait à explorer les futurs probables de la filière forêt-bois régionale d'ici à 2040, et à mobiliser les acteurs locaux autour de cet exercice : propriétaires, gestionnaires, entreprises de travaux forestiers, industriels du bois, administrations, collectivités territoriales, associations de protection de l'environnement, etc. Elle s'est focalisée sur trois territoires contrastés : le massif du Morvan, celui du Jura, et les peuplements feuillus du Val de Saône et du Fossé bressan. Des ateliers y ont été organisés avec les parties prenantes afin de construire des scénarios prospectifs, d'envisager leurs conséquences et de servir de base à des enseignements à l'échelle régionale.

Le séminaire de restitution de cette étude prospective se tiendra à Dijon le 18 mai 2026.

Les principaux livrables de l'étude sont d'ores et déjà disponibles :
https://agriculture.gouv.fr/la-filiere-foret-bois-face-aux-enjeux-climatiques-sanitaires-et-societaux
https://agriculture.gouv.fr/la-filiere-foret-bois-de-bourgogne-franche-comte-quelles-trajectoires-pour-les-massifs-forestiers

Référentiel régional de mise en œuvre de l'équilibre de la fertilisation azotée (GREN)

2026-03-06T15:31:31Z

Le programme d'actions nitrates est complété par un arrêté préfectoral établissant le référentiel régional de mise en œuvre de l'équilibre de la fertilisation azotée pour la région Bourgogne Franche-Comté.

Ce document est communément appelé "arrêté GREN" car proposé par le Groupe Régional d'Expertise Nitrates (GREN).

L'arrêté en vigueur date du 20 novembre 2019.

Les GIEE en Bourgogne-Franche-Comté

2026-02-25T14:52:26Z

La loi d'avenir n°2014-1170 pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 a créé les Groupements d'Intérêt Economique et Environnemental (GIEE). Les GIEE sont des collectifs d'agriculteurs reconnus par l'Etat qui s'engagent dans un projet pluriannuel de modification ou de consolidation de leurs pratiques en visant à la fois des objectifs économiques, environnementaux et sociaux. Ils constituent l'un des outils structurant du projet agro-écologique pour la France engagé par le ministre de l'Agriculture le 18 décembre 2012 pour impulser la transition écologique des modes de production de la filière agricole.

L'État s'engage pour soutenir ces collectifs d'agriculteurs, à travers des dispositifs de soutien financier à l'animation et aux investissements.

Une petite centaine de groupes ont déjà été accompagnés. Vous aussi, relevez le défi !

Découvrez comment faire reconnaître votre projet comme GIEE et consultez les financements disponibles

Qui sont les GIEE reconnus dans la région ?

En Bourgogne-Franche-Comté, 93 GIEE ont été reconnus entre 2015 et 2025, suite aux précédents appels à projets. Un annuaire mis à jour régulièrement est disponible

Actualité sur les collectifs

Pour ne rien louper à l'actualité des GIEE, groupes 30 000 et fermes DEPHY, pensez à vous abonner à la newsletter.

Pour aller plus loin

Retrouvez également des informations sur les GIEE sur les sites suivants :
Site internet régional
Site internet national où sont disposés les livrables des groupes

Une action de l'État cohérente, renforcée, clarifiée, en faveur de la forêt et de la filière bois

2026-02-25T10:11:59Z

Lundi 24 novembre 2025, à l'occasion de la commission régionale de la forêt et du bois, Paul Mourier, préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte d'Or, a présenté aux professionnels et aux élus des collectivités, la stratégie de l'État pour coordonner ses politiques publiques concernant la forêt et le bois.

Les objectifs ambitieux d'atténuation et d'adaptation au changement climatique inscrits début 2025 dans la feuille de route de la planification écologique de Bourgogne-Franche-Comté, reposent fortement sur la forêt et les usages du bois. Moteur de notre économie régionale, ressource déterminante pour la décarbonation de nos activités économiques, la forêt possède des fonctions reconnues de puits de carbone, de préservation de la biodiversité et de maintien de la qualité de l'eau. Dans le même temps, la forêt régionale fait face à des mortalités sans précédent dues aux changements globaux (climatiques et espèces exotiques) et le risque d'incendies s'accroît.

Considérant ces enjeux, le préfet a présenté une stratégie de mobilisation accrue des services et opérateurs de l'État visant trois objectifs transversaux, inclus dans l'actuel contrat régional forêt-bois : favoriser l'emploi et l'attractivité des métiers de la forêt, préserver les ressources forestières de la région dans le contexte des changements globaux dont le changement climatique et assurer une diversité des usages du bois, adaptée à chaque territoire.

Il s'agit d'un exercice inédit en France. La démarche a été construite en s'appuyant sur les acteurs de la filière pour identifier précisément où l'action de l'État est attendue. Il mobilise l'ensemble de ses expertises et ses outils utiles au service de la stratégie régionale de la filière.

Cette stratégie couvre les sujets pour lesquels la responsabilité d'agir relève prioritairement de l'État, tels que la gestion des crises ou des risques de feux ou de tempête, la recherche de l'équilibre sylvo-cynégétique ou encore l'exemplarité des achats de l'État. Elle inclut aussi un engagement fort de l'État pour accompagner les projets de structuration de la filière portés par les entreprises.

L'État se dote ainsi de lignes directrices très opérationnelles, applicables immédiatement dans tous les territoires de notre région.

Appel à projet pour les Projets Agro-environnementaux et Climatiques (PAEC)

2026-02-20T15:17:00Z

Cofinancées principalement par l'Etat et les agences de l'eau, les mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) sont mises en œuvre dans le cadre du règlement européen dit règlement « plan stratégique » (RPS) et relèvent de l'article 65.

Les mesures nationales (hexagone, DOM et Corse) sont décrites dans le plan stratégique national (PSN) entrant en vigueur le 1er janvier 2023. Le PSN comprend en annexe l'ensemble des cahiers des charges des MAEC ainsi que la certification par un organisme extérieur des montants unitaires de chacune des mesures et est retranscrit localement dans la stratégie régionale.

Pour l'ensemble des MAEC, un agriculteur pourra s'engager dans une mesure à condition d'être situé dans un territoire couvert par un projet agroenvironnemental et climatique (PAEC) sélectionné par l'autorité de gestion et les financeurs. Les PAEC devront résulter d'une démarche ascendante, et être animer obligatoirement par un opérateur (collectivité, syndicat de rivière, parc national ou naturel régional, Chambre d'agriculture, association…) sur un territoire couvert par un zonage environnemental et obligatoirement décrit dans la stratégie régionale.

Les MAEC sont ouvrables uniquement sur ces enjeux. A la marge sur justification, et sur appréciation de l'autorité de gestion, ces zonages pourront être étendus aux parcelles limitrophes d'intérêt prouvé, ainsi que sur les enclaves de surface limitée. Ces éléments seront soumis à la validation de l'autorité de gestion.

Il n'y a pas d'appel à projet ouvert actuellement.

En attendant
Vous êtes intéressés pour déposer un projet mais l'appel à projet est clos ? En attendant, vous pouvez contacter la DDT de votre département ou la DRAAF pour disposer des informations les plus récentes à ce sujet.
Vous avez un projet qui concerne la protection de la ressource en eau ? N'hésitez pas à contacter l'agence de l'eau concernée.

DRAAF BFC : sreaf.draaf-bourgogne-franche-comte@agriculture.gouv.fr
DDT 21 : ddt-seaee@cote-dor.gouv.fr
DDT 25 : ddt-ear@doubs.gouv.fr
DDT 39 : ddt-sea@jura.gouv.fr
DDT 58 : ddt-sea@nievre.gouv.fr
DDT 70 : ddt-information-sea@haute-saone.gouv.fr
DDT 71 : ddt-telepac@saone-et-loire.gouv.fr
DDT 89 : ddt-sea@yonne.gouv.fr
DDT 90 : ddt-seaa@territoire-de-belfort.gouv.fr
AELB : marie.moulinet@eau-loire-bretagne.fr
AERMC : stephane.dewever@eaurmc.fr
AESN : levieil.helene@aesn.fr

Base documentaire

2026-02-20T14:25:00Z

1 - Bilan des MAEC 14 – 20

Bilan des MAEC de la précédente programmation

2 - Les MAEC surfaciques – programmation 23-27

Présentation de la stratégie régionale : zonages, paramètres…

Version de janvier 2023 de la

Stratégie Régionale de Mise en Oeuvre des MAEC en BFC (pdf - 1.3 Mio)

Cahier des charges

Cahier des charges des MAEC eau (xlsx - 74.3 kio)
Cahier des charges des MAEC Biodiversité (xlsx - 102.9 kio)
Cahier des charges des MAEC sol, climat, bien-être animal (xlsx - 27.7 kio)
Cahier des charges MAEC format pdf (pdf - 2.8 Mio)

- version définitive du 18 juillet 2022
Codification des mesures (docx - 35.7 kio)
Tableaux des cumuls :

entre les maec de la programmation 23 27 (xlsx - 40.5 kio)

et

Entre les MAEC des deux programmations (xlsx - 47.2 kio)

Référentiels surfaces pastorales - mesures PRA1 et PRA2

Liste plantes indicatrices MAEC de BFC (pdf - 1.5 Mio)
le guide d'identification est disponible auprès de votre structure animatrice
liste de plantes pour le territoire Vallées de la Loire et de l'Allier (pdf - 911.8 kio)
le guide des indicateurs de prélèvement de la ressource en herbe :

Guide indicateur de résultats PRA2 (pdf - 1.3 Mio)

Diagnostic d'exploitation

Modèle régional avec le contenu minimal attendu :

Modèle du diagnostic à utiliser en Bourgogne-Franche-Comté vf (docx - 73.5 kio)

Formations obligatoires labellisées au titre des MAEC

Liste des formations validées en BFC pour les MAEC (xlsx - 37.4 kio)

Notes pour accompagner la mise en œuvre des MAEC

Note nationale sur les lignes directrices des formations et des diagnostics (pdf - 455 kio)
Note nationale sur les IFT - méthologie employée (pdf - 1.4 Mio)

et les

Percentiles (xlsx - 38.3 kio)

associés
Note nationale sur la mise en place des IAE et des jachères dans les MAEC (pdf - 982.7 kio)
Note nationale sur le calcul de la fertilisation (pdf - 572.5 kio)
Note nationale sur la pression en azote minerale (pdf - 897 kio)
Calcul du chargement

Modalites de prise en compte des effectifs animaux et calcul des taux de chargement maec (version juillet 2022) (pdf - 566.1 kio)
Liste des plantes pour la SHP (en cours)
Note sur les indicateurs de resultats de la mesure shp (pdf - 751.6 kio)
fiches complémentaires "FC" :
552 fiches maec 2023 web (pdf - 7.5 Mio)
Modèles plan de gestion :

pdg maec esp (xlsx - 76 kio)

pdg maec iae fosses (xlsx - 64.3 kio)

pdg maec iae ligneux (xlsx - 71.4 kio)

pdg maec iae mares (xlsx - 71.3 kio)

pdg maec mhu (xlsx - 29.2 kio)

pdg maec ouv (xlsx - 72.9 kio)

pdg maec shp paturage (xlsx - 70.6 kio)

Foire aux questions pour la mise en œuvre des MAEC

Foire aux questions :

FAQ - vesion septembre 2022 (xlsx - 98.2 kio)

faq vesion novembre2022 (xlsx - 115.6 kio)

3 - Évaluation des MAEC

Guide d'évaluation des PAEC (pdf - 2.6 Mio)

4. Documents de mise en œuvre

CRAEC

CRAEC anticipée du 12 février 2026 : Ci-contre, le diaporama présenté

Consulter Support présentation CRAEC 12.02.2026 (pdf - 2.7 Mio)

Support de présentation diffusé lors de la CRAEC du 12.02.2026.

et le compte rendu

20260212 compterendu (pdf - 2.4 Mio)

CRAEC du 25 novembre 2025 : Ci-contre, le diaporama présenté

diapo craec vf (pptx - 4.5 Mio)

et le compte rendu

crvalide (pdf - 1.9 Mio)

CRAEC du 17 mars 2025 : Ci-contre, le diaporama présenté

2025 mars diapo craec (pptx - 18.9 Mio)

et le compte rendu

compte rendu (pdf - 1.1 Mio)

CRAEC du 25 novembre 2024 : Ci-contre, le diaporama présenté

diapo (pdf - 3.3 Mio)

CRAEC du 12 mars 2024 : Ci-contre, le diaporama présenté

diapo draaf craec 2 (pdf - 1.5 Mio)

et le compte rendu

crcraec1203 2 (pdf - 228.2 kio)

CRAEC du 21 novembre 2023 : point sur les mesures forfaitaires, mesures CAB et MAB, bilan MAEC campagne 2023 et lancement de l'appel à projets 2024. Ci-contre, les diaporamas présentés :

Diaporama de la CRAEC présenté par la DRAAF (pdf - 1.5 Mio)

et

Diaporama de la CRAEC présenté par la région (pdf - 1.1 Mio)

et le compte rendu

crcraec (pdf - 112.2 kio)

CRAEC du 20 juin 2023 : point sur les mesures CAB et MAB, avancement des mesures forfaitaires de la région, point d'avancement des MAEC 2023 (montant retenu par territoire), campagne 2024. Ci-contre le diaporama (Compte rendu à venir) :

Diapo CRAEC juin 2023 (pdf - 1.8 Mio)

Annuaire des collectifs d'agriculteurs engagés dans la transition écologique

2026-02-19T13:37:00Z

Cet annuaire réalisé par la Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté regroupe les informations relatives aux collectifs DEPHY, GIEE et 30 000.
Vous y trouverez :
la liste des groupes reconnus
les contacts au sein des groupes
les principales actions mises en oeuvre
leur localisation

Consulter l'annuaire des collectifs en BFC (pdf - 3.7 Mio)

Ce document répertorie l'ensemble des collectifs (30000, GIEE et DEPHY) de la région BFC. Une carte permet aussi de les localiser.

Retrouvez toutes les informations sur les collectifs sur le site internet Ecophyto en BFC en cliquant ici

Notices territoire 2025

2026-02-06T15:10:48Z

Notice territoire VLOA

2025 notice territoire bf vloa (pdf - 7.7 Mio)

Phase d'expérimentation du dispositif France Service Agriculture

2026-01-26T11:17:35Z

Depuis le 1er janvier 2026, une phase de test est lancée dans toute la France pour expérimenter le réseau FSA, institué par la loi d'orientation agricole pour le renouvellement des générations. Ce réseau s'appuyant sur les chambres départementales d'agricultures doit permettre de favoriser l'installation et la cession d'exploitation dans un contexte de diminution croissante du nombre d'exploitants agricoles.

Pour rappel,le réseau FSA est Structuré en 2 niveau :
• Niveau 1 (Point d'Accueil) : Cette fonction est exclusivement assurée par les Chambres d'agriculture. Elles sont le point d'entrée unique pour tous les usagers.
• Niveau 2 (Accompagnement Spécifique) : Il doit être assuré par un groupement de structures de conseil et d'accompagnement.

Il devra être fonctionnel au 1er janvier 2027.

La phase expérimentale qui est mise en place du 1er janvier au 31 juillet 2026 doit permettre de tester en conditions réelles l'articulation entre les missions de Niveau 1 (accueil, information, orientation) et celles de Niveau 2 (conseil, diagnostic, accompagnement) et la mise en place d'outils de travail en commun dans une démarche collaborative multi-acteurs.

La phase de test se limite à deux segments spécifiques de FSA avec le public cible des porteurs de projet Emergents (public projetant l'idée de s'installer) et les Cédants (agriculteurs nécessitant un accompagnement dans la Transmission de leur exploitation).

En Bourgogne-Franche-Comté, deux chambres d'agricultures ont entrepris la phase de préfiguration ; il s'agit de la Côte d'or pour le public Emergent et la Saône et Loire pour le public de Cédant.

Les acteurs concernés pour cette préfiguration sont :

• Pour la Côte d'Or : la Chambre départementale de Côte d'Or, BioBFC, Semeurs du Possible, les Jeunes Agriculteurs et le CFPPA Agros Campus Dijon

• Pour la Saône et Loire : la Chambre départementale de Saône et Loire, le Cerfrance 71 et Terre de Liens.

Le chef de File de l'organisation de l'expérimentation étant la Chambre Régionale d'Agriculture, vous pouvez vous adresser au Chargé de Mission Installation Transmission, Sylvain MENU – sylvain.menu@bfc.chambagri.fr pour toutes informations complémentaires sur le déroulement de l'expérimentation.