Appels à projets

publié le 10 mai 2022
Appel à manifestation d’intérêt pour l’animation de MAEC

La DRAAF lance un appel à manifestations concernant les actions d’animation relatives aux mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) pour l’année 2022 en vue de la préparation de leur mise en œuvre en Bourgogne Franche-Comté pour la période 2023 – 2027.

 
APPEL A PROJETS 2022 RECONNAISSANCE ET ANIMATION DES COLLECTIFS D’AGRICULTEURS ENGAGES DANS L’AGRO-ECOLOGIE

Reconnaissance et animation des collectifs d’agriculteurs engagés dans l’agro-écologie

 
Appel à projet 2022 Pastoralisme dispositif 7.6B PDR FRANCHE-COMTE . L’AAP 2022 est ouvert du 15 février au 31 mai 2022, avec une date limite de complétude fixée au 1er juillet 2022. Vous trouverez également en pièces-jointes les modèles de formulaire et la notice.

Le pastoralisme vise le maintien des espaces et des paysages ruraux ainsi que le patrimoine culturel et naturel des territoires dont les opérations contribuent à la restauration des espaces par une reconquête paysagère grâce à des travaux de débroussaillage et de réouverture.
Les enjeux auxquels le pastoralisme est confronté sont multiples et vont croissant, en raison du changement climatique de plus en plus perceptible et de la prédation présente dans les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté.
L’enjeu agricole, pastoral et environnemental ainsi que l’adaptation au changement climatique, le tourisme et la prédation demandent autant d’attention pour l’économie de montagne que pour les objectifs du programme de développement rural.

 
Appel à projet 2022 portant sur les modalités d’attribution FEADER 7.6.A PDR FRANCHE-COMTE relatives à l’aide à l’adaptation de la conduite des troupeaux contre la prédation

Appel à projet 2022 portant sur les modalités d’attribution FEADER 7.6.A PDR FRANCHE-COMTE relatives à l’aide à l’adaptation de la conduite des troupeaux contre la prédation

 
Appel à projet 2022 portant sur les modalités d’attribution FEADER 7.6.4 PDR BOURGOGNE relatives à l’aide à l’adaptation de la conduite des troupeaux contre la prédation

Appel à projet 2022 portant sur les modalités d’attribution FEADER 7.6.4 PDR BOURGOGNE relatives à l’aide à l’adaptation de la conduite des troupeaux contre la prédation

 
Deuxième Appel à projet 2021 portant sur les modalités d’attribution des subventions du FEADER pour le type d’opérations 7.6.4 du PDR BOURGOGNE relatif à l’aide à l’adaptation de la conduite pastorale des troupeaux soumis au risque de prédation par les grands prédateurs pour l’année 2021

Le deuxième Appel à projet 2021 est ouvert à partir du 12 avril 2021 jusqu’au 30 juin 2021 inclus. Les demandeurs auront jusqu’au 01 septembre 2021 inclus (cachet de la poste faisant foi) pour compléter leurs dossiers dont la demande a été déposée avant le 30 juin 2021.

 
Deuxième Appel à projet 2021 portant sur les modalités d’attribution des subventions du FEADER pour le type d’opérations 7.6A du PDR Franche-Comté relatif à l’aide à l’adaptation de la conduite pastorale des troupeaux soumis au risque de prédation par les grands prédateurs pour l’année 2021

Le deuxième Appel à projet 2021 est ouvert à partir du 12 avril 2021 jusqu’au 30 juin 2021 inclus. Les demandeurs auront jusqu’au 01 septembre 2021 inclus (cachet de la poste faisant foi) pour compléter leurs dossiers dont la demande a été déposée avant le 30 juin 2021.

 
APPEL A PROJETS 2021 RECONNAISSANCE ET ANIMATION DES COLLECTIFS D’AGRICULTEURS ENGAGES DANS L’AGRO-ECOLOGIE

Reconnaissance et animation des collectifs d’agriculteurs engagés dans l’agro-écologie

 
Appel à projet 2020 et Avenant relatif à l’adaptation de la conduite pastorale des troupeaux soumis au risque de prédation par les grands prédateurs - TO 7.6A du PDR Franche-Comté

Appel à projet 2020 et Avenants relatifs à l’adaptation de la conduite pastorale des troupeaux soumis au risque de prédation par les grands prédateurs - TO 7.6A du PDR Franche-Comté

 
Appel à projets DiNAII- AC 2020 - Dispositif national d’aide aux opérations immatérielles collectives pour les entreprises agroalimentaires

L’objectif de l’appel à projets Aide aux opérations immatérielles collectives pour les industries agroalimentaires (IAA) est de faire émerger et d’accompagner des actions collectives permettant d’accompagner les PME agroalimentaires régionales sur les facteurs clés de leur compétitivité et de leur adaptation aux évolutions du marché.

 
Lancement du premier appel à projet 2020 "plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles

La modernisation et l’adaptation des bâtiments et équipements existants, la maîtrise des pollutions induites par l’activité d’élevage et la transition énergétique constituent plus que jamais les facteurs clé de la compétitivité des exploitations agricoles.
L’objectif de l’opération est d’accompagner la modernisation et l’adaptation des bâtiments d’élevage, en lien avec leur compétitivité économique, l’amélioration des conditions de travail, la préservation de l’environnement (qualité de l’air, de l’eau, …) et l’économie dans l’utilisation des ressources.

 
AAP 2020 et Avenant, Mise en valeur des espaces pastoraux au titre du PDR de Franche-Comté

Appel à projet 2020 et Avenant "Mise en valeur des espaces pastoraux" du 20 janvier au 15 juin 2020 inclus, complétude jusqu’au 01 juillet 2020 inclus.

 
Dispositif national de Prêt BPI Méthanisation Agricole

Le dispositif vise à soutenir financièrement les projets de méthanisation et d’investissements connexes (valorisation des énergies produites, matériels d’épandage des digestats et notamment pendillards) réalisés par des agriculteurs, leurs groupements ou des industries agroalimentaires.

 
Les appels à projets du MAA pour accompagner le développement des filières et les évolutions de l’agriculture vers un modèle innovant et durable

Le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation lance régulièrement des appels à projets pour accompagner le développement des filières et les évolutions de l’agriculture vers un modèle innovant et durable.

 
Appel à projets national Ecophyto - année 2018

Un nouvel appel à projets est lancé en 2018 par l’Agence française pour la biodiversité (AFB) et les ministères en charge de l’agriculture et de l’environnement. Dépôt des projets jusqu’au 16 décembre 2018 à minuit.

 
Appel à projets de recherche & innovation ou de recherche - action "Leviers territoriaux pour réduire l’utilisation et les risques liés aux produits phytophamaceutiques"

Dans le cadre du plan Ecophyto II, appel à projets de recherche & innovation ou de recherche - action " Leviers territoriaux pour réduire l’utilisation et les risques liés aux produits phytopharmaceutiques " : comment agir à l’échelle paysagère ou territoriale pour favoriser la résilience des agroécosystèmes vis-à-vis des bioagresseurs et limiter les besoins et/ou réduire les impacts sur la santé humaine et l’environnement des produits phytopharmaceutiques ?

 
Appel à projets DEPHY EXPE

Nouvel appel à projets DEPHY EXPE visant à sélectionner des projets d’expérimentation de systèmes agro-écologiques pour un usage des pesticides en ultime recours.

 
Appel à projets Challenge intitulé « ROSE- Robotique et Capteurs au Service d’Ecophyto »

Les ministères chargés de l’Agriculture et de la Transition Écologique et Solidaire lancent, en partenariat avec l’ANR, un appel à projets Challenge intitulé « ROSE- Robotique et Capteurs au Service d’Ecophyto ».

 
Appel à projets "AMELIORATION DE LA VALEUR ECONOMIQUE DES PEUPLEMENTS" (Subvention FEADER -sous-mesure 8.6.A du PDR Franche-Comté-)

Attribution de subventions FEADER du type d’opération 8.6.A du PDR Franche-Comté relative à l’amélioration de la valeur économique des peuplements

 
Appel à projets "Diversification agricole et non agricole"

Les demandes doivent être déposées pour le 19 Août 2016 (délai de rigueur).