Service Régional de la Formation et du Développement (SRFD)

Décision composition CRAD 17 12 2024

CRAD : commission d'appel des décisions des conseils de disciplines des lycées agricoles

Composition du CSA REA au 06 092024

Composition du CREA au 06 09 2024

Décision de composition de la Commission Consultative Paritaire (CCP) du 15/01/2024

Les représentants siégeant au sein de la Commission Consultative paritaire régionale compétente à l'égard des agents contractuels de Bourgogne-Franche-Comté instituée auprès de la Directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté, en application de l'arrêté du 10 févier 2009 modifié susvisé, sont (…)

Décision de composition de sa Formation Spécialisée hygiène, sécurité et conditions de travail (FS du CSA REA)

Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la CCPR des catégories A de la DRAAF BFC à (…)

Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la CCPR des catégories B et C de la DRAAF (…)

Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée du CSA REA à l’issue (…)