Service Régional de la Formation et du Développement (SRFD)

Composition du CREA au 16 04 2024

Décision de composition de la Commission Consultative Paritaire (CCP) du 15/01/2024

Les représentants siégeant au sein de la Commission Consultative paritaire régionale compétente à l'égard des agents contractuels de Bourgogne-Franche-Comté instituée auprès de la Directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté, en application de l'arrêté du 10 févier 2009 modifié susvisé, sont (…)

Décision de composition du Comité social d’administration unique régional de l’enseignement agricole (CSA U REA)

Décision de composition de sa Formation Spécialisée hygiène, sécurité et conditions de travail (FS du CSA REA)

Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la CCPR des catégories A de la DRAAF BFC à (…)

Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la CCPR des catégories B et C de la DRAAF (…)

Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée du CSA REA à l’issue (…)

Décisions

Décisions de composition des instances de l'enseignement agricole : CTREA, CHSCTREA, CCPR, CADO, CRAD et CVA.