Service Régional de la Formation et du Développement (SRFD)

publié le 27 novembre 2023
Décision n° 2023-418-Modification commission régionale d’appel disciplinaire (CRAD)

Décision n° 2023-418-portant modification de la composition de la commission régionale d’appel disciplinaire de l’Enseignement Agricole Public Bourgogne-Franche-Comté. (format PDF - 781.7 ko)

 
Composition du Comité régional de l’enseignement agricole (CREA)

Arrêté n° 2023-05-02-00001 portant composition du comité régional de l’enseignement agricole (CREA) de Bourgogne-Franche-Comté.

 
Décision de désignation d’un directeur par intérim - EPLEFPA La Barotte Haute Côte d’Or

Monsieur Franck CHABANNE est désigné pour assurer, à compter du 3 avril 2023, l’intérim de Madame Florence LEMAIRE, et jusqu’à la reprise de travail de cette dernière. (format PDF - 83.6 ko)

 
Décision de désignation d’un directeur par intérim - EPLEFPA La Barotte Haute Côte d’Or

Monsieur Franck CHABANNE est désigné pour assurer, à compter du 23 janvier 2023, l’intérim de Madame Florence LEMAIRE, et jusqu’à la reprise de travail de cette dernière. (format PDF - 96 ko)

 
Décision de composition du Comité social d’administration unique régional de l’enseignement agricole (CSA U REA)
 
Décision de composition de la Commission consultative paritaire régionale (CCP R)
 
Décision de composition de sa Formation Spécialisée hygiène, sécurité et conditions de travail (FS du CSA REA)
 
Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la CCPR des catégories A de la DRAAF BFC à l’issue des élections professionnelles 2022
 
Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la CCPR des catégories B et C de la DRAAF BFC à l’issue des résultats des élections professionnelles 2022
 
Décision portant désignation des OS habilitées à désigner des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée du CSA REA à l’issue des élections professionnelles 2022
 
Décision portant composition de la commission régionale d’appel disciplinaire de l’enseignement agricole public BFC
 
Décision portant modification de la composition de la CCPR comptétente à l’égard des agents contractuels de BFC
 
Décision portant prolongation du mandat des membres du CREA jusqu’au 30 octobre 2022
 
Décisions

Décisions de composition des instances de l’enseignement agricole : CTREA, CHSCTREA, CCPR, CADO, CRAD et CVA.

 
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