Règlement (UE) 2019/1702 de la commission du 1er août 2019 complétant le règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil en établissant la liste des organismes de quarantaine prioritaires

Règlement d’exécution 2019/2072 du 28 novembre 2019 avec en :

• Annexe 2 la liste des organismes de quarantaine de l’Union ;
• Annexe 3 la liste des zones protégées et des organismes de quarantaine de zone protégée correspondants ;
• Annexe 4 la liste des organismes réglementés non de quarantaine de l’Union et des végétaux spécifiques destinés à la plantation assortie de catégories et de seuils,
• Annexe 5 mesures à prévenir la présence d’ORNQ sur des végétaux spécifiques destinés à la plantation,
• Annexe 6 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l’introduction sur le territoire de l’Union au départ de certains pays tiers est interdite
• Annexe 7 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets provenant de pays tiers ainsi que des exigences particulières correspondantes relatives à leur introduction sur le territoire de l’Union
• Annexe 8 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets provenant du territoire de l’Union ainsi que des exigences particulières correspondantes relatives à leur circulation sur le territoire de l’Union,
• Annexe 9 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l’introduction dans certaines zones protégées est interdite,
• Annexe 10 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets destinés à être introduits ou déplacés dans les zones protégées ainsi que des exigences particulières correspondantes pour les zones protégées,
• Annexe 11 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets pour lesquels un certificat phytosanitaire est requis et de ceux dont l’introduction sur le territoire de l’Union n’exige pas de certificat phytosanitaire,
• Annexe 12 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l’introduction dans une zone protégée à partir de certains pays tiers d’origine ou d’expédition exige un certificat phytosanitaire,
• Annexe 13 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont la circulation sur le territoire de l’Union exige un passeport phytosanitaire,
• Annexe 14 liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l’introduction et la circulation dans certaines zones protégées exigent un passeport phytosanitaire portant la mention « ZP » .