Mesures agroenvironnementales et climatiques
AAP pour les Projets Agro-environnementaux et Climatiques (PAEC) - campagne 2024
Un appel à projet régional est lancé par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) pour la campagne PAC 2024. Le présent document constitue le cadre de cet appel à candidatures.
21 novembre 2023
AAP Animation MAEC - campagne 2025
ce présent appel à projet vise à financer l'animation des PAEC et la réalisation des diagnostics d'exploitation dans le cadre de la contractualisation de MAEC - campagne 2025
7 septembre 2023
AAP pour les Projets Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) - campagne 2023
Un appel à projet régional est lancé par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) pour la campagne PAC 2023. Le présent document constitue le cadre de cet appel à candidatures.
29 juin 2022
Arrêtés relatifs aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et en agriculture biologique de la région Bourgogne-Franche-Comté
AR 2023-29 relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et en agriculture biologique de la région Bourgogne-Franche-Comté AR 2024-07 modifiant l'arrêté AR 2023-29 relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et en agriculture biologique de la région Bourgogne-Franche-Comté
28 novembre 2023
Base documentaire
Diaporamas, CRAEC, cahiers des charges et foire aux questions sur les dispositifs applicables à compter de 2023.
29 juin 2022
Notices mesures 2023
Dans cette rubrique sont regroupées les notices mesures par territoire pour la campagne 2023
2 novembre 2023
Notices mesures 2023 MAJ HBV, CPRA CIFF et ZI
MAJ des notices HBV, CPRA CIFF et ZI de la campagne 2023
19 septembre 2024
Notices territoires 2023
Dans cette rubrique sont regroupées les notices territoires pour la campagne 2023
21 décembre 2023