Mesures agroenvironnementales et climatiques
AAP pour les Projets Agro-environnementaux et Climatiques (PAEC) - campagne 2024
Un appel à projet régional est lancé par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) pour la campagne PAC 2024. Le présent document constitue le cadre de cet appel à candidatures.
21 novembre 2023
AAP Animation MAEC - campagne 2025
ce présent appel à projet vise à financer l'animation des PAEC et la réalisation des diagnostics d'exploitation dans le cadre de la contractualisation de MAEC - campagne 2025
7 septembre 2023
AAP pour les Projets Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) - campagne 2023
Un appel à projet régional est lancé par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) pour la campagne PAC 2023. Le présent document constitue le cadre de cet appel à candidatures.
29 juin 2022
AAP pour les Projets Agro-environnementaux et Climatiques (PAEC) - campagne 2025
Les MAEC permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le maintien ou le développement de pratiques favorables à l’environnement. Elles s’adressent aux agriculteurs qui souhaitent s’engager de manière volontaire dans cette démarche au travers de dispositifs contractuels pour une période de 5 ans. Elles sont rémunérées sur la (…)
3 décembre 2024
Arrêtés relatifs aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et en agriculture biologique de la région Bourgogne-Franche-Comté
AR 2023-29 relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et en agriculture biologique de la région Bourgogne-Franche-Comté AR 2024-07 modifiant l'arrêté AR 2023-29 relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et en agriculture biologique de la région Bourgogne-Franche-Comté
28 novembre 2023
Base documentaire
Diaporamas, CRAEC, cahiers des charges et foire aux questions sur les dispositifs applicables à compter de 2023.
29 juin 2022
Notices mesures 2023
Dans cette rubrique sont regroupées les notices mesures par territoire pour la campagne 2023
2 novembre 2023
Notices mesures 2023 MAJ HBV, CPRA CIFF et ZI
MAJ des notices HBV, CPRA CIFF et ZI de la campagne 2023
19 septembre 2024