Base documentaire

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1 - Bilan des MAEC 14 – 20

• Bilan des MAEC de la précédente programmation

2 - Les MAEC surfaciques – programmation 23-27

Présentation de la stratégie régionale : zonages, paramètres…

• Version de janvier 2023 de la

  Stratégie Régionale de Mise en Oeuvre des MAEC en BFC (pdf - 1.3 Mio)

Cahier des charges

• Cahier des charges des MAEC eau (xlsx - 74.3 kio)

• Cahier des charges des MAEC Biodiversité (xlsx - 102.9 kio)

• Cahier des charges des MAEC sol, climat, bien-être animal (xlsx - 27.7 kio)

• Cahier des charges MAEC format pdf (pdf - 2.8 Mio)

  - version définitive du 18 juillet 2022

• Codification des mesures (docx - 35.7 kio)

• Tableaux des cumuls :

  entre les maec de la programmation 23 27 (xlsx - 40.5 kio)

  et

  Entre les MAEC des deux programmations (xlsx - 47.2 kio)

Référentiels surfaces pastorales - mesures PRA1 et PRA2

• Liste plantes indicatrices MAEC de BFC (pdf - 1.5 Mio)

• le guide d’identification est disponible auprès de votre structure animatrice

• liste de plantes pour le territoire Vallées de la Loire et de l’Allier (pdf - 911.8 kio)

• le guide des indicateurs de prélèvement de la ressource en herbe :

  Guide indicateur de résultats PRA2 (pdf - 1.3 Mio)

Diagnostic d’exploitation

• Modèle régional avec le contenu minimal attendu :

  Modèle du diagnostic à utiliser en Bourgogne-Franche-Comté vf (docx - 73.5 kio)

Formations obligatoires labellisées au titre des MAEC

• Liste des formations validées en BFC pour les MAEC (xlsx - 49.3 kio)

Notes pour accompagner la mise en œuvre des MAEC

• Note nationale sur les lignes directrices des formations et des diagnostics (pdf - 455 kio)

• Note nationale sur les IFT - méthologie employée (pdf - 1.4 Mio)

  et les

  Percentiles (xlsx - 38.3 kio)

  associés

• Note nationale sur la mise en place des IAE et des jachères dans les MAEC (pdf - 982.7 kio)

• Note nationale sur le calcul de la fertilisation (pdf - 572.5 kio)

• Note nationale sur la pression en azote minerale (pdf - 897 kio)

• Calcul du chargement

  Modalites de prise en compte des effectifs animaux et calcul des taux de chargement maec (version juillet 2022) (pdf - 566.1 kio)

• Liste des plantes pour la SHP (en cours)

• Note sur les indicateurs de resultats de la mesure shp (pdf - 751.6 kio)

• fiches complémentaires "FC" :

• 552 fiches maec 2023 web (pdf - 7.5 Mio)

• Modèles plan de gestion :

  pdg maec esp (xlsx - 76 kio)

  pdg maec iae fosses (xlsx - 64.3 kio)

  pdg maec iae ligneux (xlsx - 71.4 kio)

  pdg maec iae mares (xlsx - 71.3 kio)

  pdg maec mhu (xlsx - 29.2 kio)

  pdg maec ouv (xlsx - 72.9 kio)

  pdg maec shp paturage (xlsx - 70.6 kio)

Foire aux questions pour la mise en œuvre des MAEC

Foire aux questions :

3 - Évaluation des MAEC

• Guide d’évaluation des PAEC (pdf - 2.6 Mio)

4. Documents de mise en œuvre

CRAEC

• CRAEC anticipée du 12 février 2026 : Ci-contre, le diaporama présenté

  Consulter Support présentation CRAEC 12.02.2026 (pdf - 2.7 Mio)

  Support de présentation diffusé lors de la CRAEC du 12.02.2026.

  et le compte rendu

  20260212 compterendu (pdf - 2.4 Mio)

• CRAEC du 25 novembre 2025 : Ci-contre, le diaporama présenté

  diapo craec vf (pptx - 4.5 Mio)

  et le compte rendu

  crvalide (pdf - 1.9 Mio)

• CRAEC du 17 mars 2025 : Ci-contre, le diaporama présenté

  2025 mars diapo craec (pptx - 18.9 Mio)

  et le compte rendu

  compte rendu (pdf - 1.1 Mio)

• CRAEC du 25 novembre 2024 : Ci-contre, le diaporama présenté

  diapo (pdf - 3.3 Mio)

• CRAEC du 12 mars 2024 : Ci-contre, le diaporama présenté

  diapo draaf craec 2 (pdf - 1.5 Mio)

  et le compte rendu

  crcraec1203 2 (pdf - 228.2 kio)

• CRAEC du 21 novembre 2023 : point sur les mesures forfaitaires, mesures CAB et MAB, bilan MAEC campagne 2023 et lancement de l’appel à projets 2024. Ci-contre, les diaporamas présentés :

  Diaporama de la CRAEC présenté par la DRAAF (pdf - 1.5 Mio)

  et

  Diaporama de la CRAEC présenté par la région (pdf - 1.1 Mio)

  et le compte rendu

  crcraec (pdf - 112.2 kio)

• CRAEC du 20 juin 2023 : point sur les mesures CAB et MAB, avancement des mesures forfaitaires de la région, point d’avancement des MAEC 2023 (montant retenu par territoire), campagne 2024. Ci-contre le diaporama (Compte rendu à venir) :

  Diapo CRAEC juin 2023 (pdf - 1.8 Mio)

5. Arrêtés

Arrêté N° DRAAF/SREAF-13 modifiant l’arrêté du 14 octobre 2025 N°DRAAF/SREA-2025-23 et DRAAF/SREAF-2026-01 relatif aux engagements
agroenvironnementaux et climatiques et en agriculture biologique en 2025 de la région Bourgogne-Franche-Comté

Arrêté N° DRAAF/SREAF-2026-10 relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et en agriculture biologique en 2026 de la région Bourgogne-Franche-Comté