Contenu

Base documentaire

1 - Les nouveaux dispositifs

2 - Les MAEC systèmes

3 - Les MAEC à engagements localisés

Cahiers des charges :

  • Cahiers des charges famille HERBE :
    • HERBE (format zip - 390.4 ko - 12/04/2017) : cahiers des charges des engagements unitaires de la famille HERBE

  • Cahiers des charges famille PHYTO :
    • PHYTO (format zip - 568.2 ko - 12/04/2017) : cahiers des charges des engagements unitaires de la famille PHYTO

  • Cahiers des charges famille COUVER :
    • COUVER (format zip - 374.2 ko - 12/04/2017) : cahiers des charges des engagements unitaires de la famille COUVER

  • Cahiers des charges famille OUVERT :
    • OUVERT (format zip - 165.8 ko - 12/04/2017) : cahiers des charges des engagements unitaires de la famille OUVERT

  • Cahiers des charges famille MILIEU :
    • MILIEU (format zip - 2.4 Mo - 12/04/2017) : cahiers des charges des engagements unitaires de la famille MILIEU

  • Cahiers des charges famille LINEA :
    • LINEA (format zip - 353.5 ko - 12/04/2017) : cahiers des charges des engagements unitaires de la famille LINEA

4 - Les MAEC pour la conservation de la biodiversité génétique

5 - Version simplifiée des cahiers des charges, aide à la rédaction des notices mesures

6 - Modèles de plan de gestion

7 - Evaluation des MAEC

8 - Liste des mesures prolongeables d’un an pour la campagne 2020

9 - Liste des TO ouverts pour la campagne 2021

2021_TO-MAEC-1an-5ans (format pdf - 372.2 ko - 13/04/2021)
Liste des mesures 2021 ouvertes (format pdf - 425.5 ko - 13/04/2021)

10 - Liste des substances devant faire l’objet de préconisations

Dans le cadre des mesures mobilisant le TO PHYTO 01 les opérateurs doivent fournir des recommandations spécifiques en raison du risque qu’elles représentent. La liste a été mise à jour le 7 décembre 2020 et est disponible ici : Liste substances PHYTO 01 (format pdf - 488.2 ko - 07/12/2020)